Le site www.bc10.fr est la propriété de Emile DROUET.
Identification de l’éditeur
L’éditeur du site www.bc10.fr est SARL BC10
31 rue Henry Potez 80300 ALBERT
Tél. : 03 22 75 20 54
Email : info@bc10.fr
Identification du fournisseur de l’hébergement du site www.bc10.fr
Usage du site
Le site bc10.fr a pour fonction de vous faire découvrir l'offre d'une société de chauffage sanitaire et plomberie. Une utilisation de ce site, frauduleuse ou qui contreviendrait aux
présentes mentions légales, pourra entraîner des poursuites judiciaires.
Responsabilité de l’éditeur
L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs.
L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur à savoir :
Responsabilité de l’utilisateur internaute
L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire :
Usage de la langue française – Application du droit français et compétences juridictionnelles
Conformément à la loi 94-665 du 04 août 1994, les offres présentées sur le présent site à destination de la clientèle française, sont rédigées en langue française. Des traductions
commerciales en langues étrangères peuvent toutefois être accessibles. En cas de doute quant à la version à retenir, la version en langue française prime sur toutes les traductions
commerciales rédigées dans une autre langue.
Le contenu du présent site est régi par la loi française y compris en ce qui concerne la définition des compétences juridictionnelles.
Droits de propriété intellectuelle
Le site www.bc10.fr est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme
ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord express de son éditeur.
Protection des données personnelles des internautes – Déclaration CNIL
Certaines informations recueillies via le site www.bc10.fr ne font pas l’objet d’un traitement informatique et ne fait
pas l’objet d’une déclaration à la CNIL .
Les données saisies sur les formulaires présents sur le présent site demeurent confidentielles. Conformément à la loi CNIL, les informations collectées ne seront pas conservées au-delà de la
durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont conservées ou traitées.
Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas faire l’objet de prospection commerciale par voie téléphonique, vous pouvez gratuitement vous inscrire sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique (Bloctel) sur le site internet www.bloctel.gouv.fr , étant précisé que l’inscription sur ladite liste n’est pas opposable au professionnel en cas de relations contractuelles préexistantes.
Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.