Le site www.bc10.fr est la propriété de Emile DROUET.


Identification de l’éditeur

L’éditeur du site www.bc10.fr est SARL BC10 

  • Coordonnées :

    182 Avenue du Général Faidherbe 80300 ALBERT

    Tél. : 03 22 75 20 54

     

    Email : info@bc10.fr

  • Forme juridique : SARL
  • Représentant légal : Emile DROUET
  • Concepteur: EDConsulting

 



Identification du fournisseur de l’hébergement du site www.bc10.fr

  • Jimdo.com



Usage du site

Le site bc10.fr a pour fonction de vous faire découvrir l'offre d'une société de chauffage sanitaire et plomberie. Une utilisation de ce site, frauduleuse ou qui contreviendrait aux présentes mentions légales, pourra entraîner des poursuites judiciaires. 


Responsabilité de l’éditeur

L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur à savoir :

  • disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé,
  • assurer au mieux la vérification de la validité des informations portées à la connaissance du public. Toutefois des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de l’éditeur du présent site peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site.
  • autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.


Responsabilité de l’utilisateur internaute

L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire :

  • A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
  • A ne pas copier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.


Usage de la langue française – Application du droit français et compétences juridictionnelles

Conformément à la loi 94-665 du 04 août 1994, les offres présentées sur le présent site à destination de la clientèle française, sont rédigées en langue française. Des traductions commerciales en langues étrangères peuvent toutefois être accessibles. En cas de doute quant à la version à retenir, la version en langue française prime sur toutes les traductions commerciales rédigées dans une autre langue.
Le contenu du présent site est régi par la loi française y compris en ce qui concerne la définition des compétences juridictionnelles.


Droits de propriété intellectuelle 

Le site www.bc10.fr est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord express de son éditeur.


Protection des données personnelles des internautes – Déclaration CNIL

Certaines informations recueillies via le site www.bc10.fr ne font pas l’objet d’un traitement informatique  et ne fait pas l’objet d’une déclaration à la CNIL . 
Les données saisies sur les formulaires présents sur le présent site demeurent confidentielles. Conformément à la loi CNIL, les informations collectées ne seront pas conservées au-delà de la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont conservées ou traitées.

 

 

 



Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.


BC 10

31 Rue Henry Potez

80300 ALBERT

Tel:  03 22 75 20 54

Fax: 03 22 75 44 61

bc.10@orange.fr

 

 

 

 

SERVICES+

Garantie pièce et main d'oeuvre,

Etude et devis gratuits,

Contrat d'entretien,

Qualité et délais,

Assurances et Qualification.